L’antériorité ou art antérieur désigne tout document, produit ou moyen de divulgation rendu public avant la date de dépôt d’une demande de brevet (ou, le cas échéant, avant la date de priorité). Ces éléments sont considérés comme pertinents pour évaluer la brevetabilité d’une invention, c’est-à-dire sa nouveauté et son caractère inventif.
L’art antérieur englobe un large éventail de sources : documents écrits, publications scientifiques, communications orales, produits commercialisés, brevets déjà délivrés ou encore demandes de brevet publiées. Dans la pratique, les examinateurs des Offices de propriété intellectuelle se réfèrent principalement à des brevets existants, à des demandes en cours, ainsi qu’aux divulgations faites directement par l’inventeur lui-même (par exemple sur un site internet, dans une conférence ou une brochure).
Il est donc essentiel de vérifier qu’aucune divulgation de votre invention n’a été effectuée avant le dépôt de votre demande de brevet ou de certificat d’utilité, car une telle publication pourrait compromettre la nouveauté de votre invention et rendre impossible sa protection juridique.