Le droit d’auteur désigne l’ensemble des droits exclusifs reconnus aux créateurs d’œuvres originales de l’esprit, qu’elles relèvent des domaines littéraire, artistique ou scientifique. Il permet à l’auteur de maîtriser l’exploitation de son œuvre et d’en tirer un bénéfice économique. De nombreuses créations sont concernées, telles que les livres, les pièces de théâtre, les œuvres picturales, les films, les photographies, la musique ou encore les logiciels.
Ce droit se compose de droits patrimoniaux et de droits moraux. Les droits patrimoniaux donnent à l’auteur le pouvoir d’autoriser ou d’interdire la reproduction, la diffusion, la représentation publique, la traduction ou l’adaptation de son œuvre. Ils peuvent être cédés à des tiers et sont limités dans le temps : dans de nombreux pays, ils s’éteignent 70 ans après le décès de l’auteur, moment à partir duquel l’œuvre entre dans le domaine public.
Les droits moraux, quant à eux, ont pour objectif de préserver le lien personnel entre l’auteur et son œuvre. Ils incluent notamment le droit d’être reconnu comme auteur, le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre et le droit de retrait ou de repentir, qui permet à l’auteur d’en suspendre l’exploitation.
Le droit d’auteur s’applique automatiquement dès la création de l’œuvre, sans obligation d’enregistrement, même si certaines démarches peuvent offrir une protection juridique renforcée. Le respect de ces droits joue un rôle essentiel dans le soutien à la création et à l’innovation, en garantissant aux auteurs la reconnaissance et les bénéfices liés à leur travail.