Dans le cadre d’un contrat de licence, les redevances ou royalties sont des paiements réguliers effectués par le licencié au concédant en contrepartie du droit d’utiliser un droit de propriété intellectuelle, tel qu’un brevet, une marque, un dessin et modèle, un logiciel ou un savoir-faire.
Les redevances peuvent prendre différentes formes :
- Pourcentage du chiffre d’affaires ou des profits générés grâce à la licence.
- Montant fixe périodique (mensuel, trimestriel, annuel).
- Paiements basés sur l’usage ou le nombre d’unités produites ou vendues.
Elles ont pour objectif de :
- Compenser la mise à disposition par le concédant de sa propriété intellectuelle.
- Assurer un partage équitable des revenus générés par l’exploitation de la technologie ou du savoir-faire.
En résumé, les redevances ou royalties sont la rémunération continue accordée au propriétaire de la propriété intellectuelle, proportionnelle à l’exploitation commerciale de celle-ci par le licencié.