A l’origine des marques en France

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Les marques sont apparues bien avant les premières législations sur la propriété intellectuelle. Plongez avec nous dans l’Histoire des marques en France.
Publié le 1 septembre 2020

La loi du 23 juin 1857 sur les marques de fabrique et de commerce est le texte fondateur du droit des marques en France. Mais les marchands, pour distinguer leurs produits, les utilisaient déjà plusieurs siècles auparavant ! C’était le cas avec les amphores par exemple, pendant l’Antiquité. L’idée était, comme aujourd’hui, de faire en sorte que les clients reconnaissent et reviennent acheter un produit qu’ils ont apprécié, instaurant ainsi une notion de fidélité.

 

Au Moyen-Âge, un premier traité a été rédigé en Italie, puis d’autres traces d’exclusivité apparaissent dans le temps, notamment à la fin du Moyen-Âge où des droits d’utilisation étaient accordés contre le paiement de sommes élevées, privilégiant ainsi la population la plus fortunée. Ces privilèges seront supprimés pendant la Révolution Française, mais d’autres signes reviendront peu après suite à la proclamation de la liberté du commerce et de l’industrie de 1791. C’est en 1803 qu’une loi prévoit des sanctions pour les personnes ne respectant pas ces marques.

 

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Le développement du commerce international et des médias favorisera la publication de la loi de 1857, qui indique que la marque s’acquiert par le premier usage, à condition d’effectuer un dépôt.

 

Suite à cette promulgation, les premières marques sont officiellement déposées. Selon les recherches effectuées par l’INPI, la marque la plus ancienne concernerait un vin anti-lymphatique, déposée le 17 août 1858 par un pharmacien.

 

Depuis, plusieurs lois françaises et européennes ont été adoptées au fil des années, façonnant le droit tel que nous le connaissons aujourd’hui.

 

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