Les programmes d’intelligence artificielle sont bien entendu protégeables par brevet. Il n’est pas étonnant que le déferlement des Intelligences artificielles dans nos vies qui se développe ces dernières années, avec notamment l’arrivée de ChatGPT et de DaLL-E, soit la suite directe d’une révolution apparue dans le domaine des brevets il y a près de 20 ans.
En effet, comme le confirme la dernière étude l’OMPI[1] (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle), si les premières demandes de brevet sur les Intelligences artificielle ont été déposées en 1956, ce n’est que dans les années 2000, avec l’avènement de l’informatique moderne, que le nombre de demandes de brevet les concernant est devenu significatif. Ainsi, on est passé d’un peu plus 3.000 demandes de brevet déposées jusqu’en 1991 à près de 12.500 jusqu’en 2011. La figure 1 ci-dessus montre ainsi cette augmentation exponentielle du nombre de demande déposées. De même, les dernières statistiques connues de l’OEB (Office Européen des Brevets) montrent que depuis 2010 le nombres de familles de brevets dans le domaine des technologies portant sur les Intelligences artificielles sur la seule application de l’IOT augmente en moyenne de 54% par an[2]. Cette seule croissance est presque cinq fois plus rapide que la moyenne tous domaines technologiques confondus. Selon ces même statistiques ces demandes sont en premier lieu originaires de Chine, en deuxième lieu des Etats-Unis puis du Japon et de la Corée du Sud. Selon ce même décompte, la France n’arrive qu’en 10ième position juste derrière l’Inde et la Russie.
Si cette révolution des Intelligences artificielles dans les brevets concerne bien entendu l’ensemble du domaine de la brevetabilité, les trois domaines techniques les plus concernés sont les télécommunications (15% des demandes de brevet), le transport, telles que les voitures autonomes (15%), et le domaine du vivant et du médical (12%).
Les grandes compagnies, telles que IBM, Microsoft, Amazon, sont les plus gros déposants, un nombre important d’universités et d’institut de recherche font également partie des 500 premiers déposants de demandes de brevets concernant les Intelligences artificielles. Il est à noter qu’en Europe, les PMEs n’ont déposé que 10% de ces demandes de brevet concernant les Intelligences artificielles alors que ce même chiffre est de 16% aux Etats-Unis.
On peut ainsi voir que les grandes entreprises, telles qu’IBM et Microsoft, ont bien compris l’aspect primordial que revêtent les brevets pour protéger leurs programmes d’Intelligences artificielles. Cela ne leur est pas réservé ! Il est grand temps que les entreprises françaises et, notamment les start-up et PME françaises comprennent elles aussi l’importance de protéger et de valoriser leurs programmes d’Intelligence artificielle.
Il est, pour ces entreprises, d’un intérêt stratégique majeur de participer à cette quatrième révolution industrielle qui se développe à partir « des Intelligences artificielles ».
Pour en savoir plus sur la protection ces innovations, découvrez l’article rédigé par Brandon IP, Conseils en propriété intellectuelle.
